Sujet : la sanction de la regle de droit |
|  Posté le 05-11-2003 à 17:52:32
| ben tien on l'a dlk le droit civil
on nous fous un putain de sujet de merde
je fouterais le plan ce soir des ke possible
a toute les gde folle
|
|
|  Posté le 05-11-2003 à 18:54:20
| bon c un plan à chier mais j'ai pas trouvé autre chose pr le moment j'attend ke mon contact donne signe de vie
I/Source de la Sanction
A) Morale et Religion
(remord exclusion...)
B) Autorité étatique
(poursuite judiciaire)
II/Obligatoriété de la regle de droit
A)Lois impératives
(prout)
B)Caractere disuasif de la regle de droit
(expliquer que tout les homme ne sont pas de bonne foi, kelke cas exeptionnel...)
bon c pr vous donner une idée
mais pr ceux ki ont leur truc pr vendredi j'aurais ptete autre chose
|
|
| |
